Sur le marchĂ© des produits Ă©lectroniques, la concurrence est trĂšs rude. MĂȘme sâils se copient souvent entre eux, chacun protĂšge comme il peut ses technologies. Une simple tentative de violation peut donner naissance Ă une bataille judiciaire. Que dira-t-on alors dâune violation pure et simple ? La bataille juridique risque dâĂȘtre trĂšs longue entre ASUS et Samsung. La sociĂ©tĂ© taĂŻwanaise vient dâassigner le fabricant corĂ©en en justice pour violation de brevets.
Sommaire :
De quoi est-il réellement question ?
Dans la plainte dĂ©posĂ©e par ASUS, il accuse Samsung dâavoir violĂ© ses brevets relatifs Ă la 4G et Ă la 5G dans 200 de ses appareils Galaxy. Les brevets en question auraient Ă©tĂ© dĂ©posĂ©s en janvier 2019. Ils concernent des composants pensĂ©s pour ââamĂ©liorer une transmission Ă lâaide dâune ressource configurĂ©e dans un systĂšme de communication sans filââ.
La violation a Ă©tĂ© constatĂ©e en 2022 par ASUS qui aurait informĂ© Samsung. Rapidement, la marque taiwanaise affirme avoir proposĂ© des concessions aux propriĂ©taires des Galaxy. Celles-ci portent sur lâĂ©tablissement dâune licence dâexploitation et le paiement des royalties pour compensation. AprĂšs prĂšs de 18 mois de nĂ©gociations, Samsung aurait catĂ©goriquement refusĂ© la proposition. « Les nĂ©gociations de licence ont Ă©chouĂ© parce que Samsung a refusĂ© de sâengager de bonne foi dans une discussion de licence concernant les plaignants », prĂ©cise ASUS.
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Un bras de fer sur les royalties
Les discussions Ă lâamiable ayant Ă©chouĂ©, ASUS a dĂ©cidĂ© de prendre par la force en assignant Samsung en justice. Lâentreprise assure que Samsung est au courant de la violation avant de refuser la proposition. Pourtant, les appareils dans lesquels les technologies ont Ă©tĂ© utilisĂ©es sont toujours en vente et rapportent de lâargent Ă la marque corĂ©enne.
ASUS a listé tous les appareils Galaxy concernés qui sont au nombre de 200. On y trouve des tablettes, des montres connectées ainsi que des smartphones tels que le Galaxy Z Flip 5, Galaxy Fold 5, les Galaxy S23 ou encore le Galaxy A3.
Toutefois, le souhait dâASUS nâest pas de faire retirer les produits concernĂ©s du marchĂ©. La sociĂ©tĂ© veut simplement une compensation financiĂšre, chose que Samsung a refusĂ© de faire jusque-lĂ . Une chose est sĂ»re, le fabricant corĂ©en aurait pesĂ© le pour et le contre avant de refuser de payer des royalties. Elle se doutait sĂ»rement quâelle se retrouverait face Ă la justice. Il est donc certain quâelle a ses raisons. Pour le moment, lâissue de la bataille juridique reste incertaine pour tout le monde, puisquâelle risque dâĂȘtre longue.
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